COMMUNE DE OUGE 70500
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 mai 2015
Présents : Mmes et MM. COCAGNE Agnès, DUHAMEL Eric, HUGUENY Christophe, TISSERAND Dominique, LAVOCAT Pascale , MIGNOT Eric, BERTOT Laurent, MENNETRIER Jérôme, CHAMOIN Michel
Absents Excusés: BAJOLET Bernard, HUGUIN Jean-Marie
Mme TISSERAND Dominique est élue secrétaire
Vente d’herbe
La commune de OUGE met en location les parcelles « Au rupt du Pertuis, en cochotte, Noue Jean Vachez cadastrées ZL 17, ZL 49, ZL 46, ZL 21 et au pré petit ZO 35, soit une superficie totale de 7 ha 78 a 68 ca, dans le cadre d’une convention d’occupation précaire.
- Contraintes de location
- La location est prévue du 25 mai 2015 au 15 novembre 2015
- 2 lots
- 1er lot : ZO 35 ZL 17 ZL 49
- 2è lot : ZL 46 ZL 21
- La location se fera au plus offrant avec une mise à prix minimum de 105 €/ha
- Pas de bêtes pâturantes
- Pas de pesticides
- Ouverte aux exploitants de Ouge et priorité sera donnée aux exploitants résidents à Ouge
- Non admise aux acquéreurs de l’an passé
- Les offres devront parvenir en Mairie de Ouge au plus tard le mardi 19 mai
- Les membres du conseil municipal autorisent Mme le Maire à signer les conventions précaires de vente d’herbe
Contrat d’assurances
Madame le Maire présente au conseil les devis de compagnies d’assurance. L’exposé du Maire entendu, les membres du conseil à l’unanimité autorisent Mme le Maire à résilier l’ensemble des contrats d’assurances auprès de la société SMACL et à souscrire un contrat auprès de GROUPAMA pour un montant total annuel de 1076 €.
Subvention allouée
Le Conseil municipal à l’unanimité décide de subventionner l’association Les Amis d’Ouge à hauteur de 500 €, pour couvrir les frais de la fête de la musique intercommunale qui se déroulera le 20 juin sur la commune de Ouge, avec la participation des communes de Vitrey Sur Mance (70) et Pisseloup (52).
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif à l’article 6574.
Affiché le 12 mai 2015
Le Maire,
